Mentions Légales

EDITEUR :

SCH(R) WIELGUS --- tel : 05 53 87 91 24

 

pour le :

CSA 48°RT

QUARTIER TOUSSAINT
Tél : 05 53 48 93 16
Mail : contact@48rt.org

 

 

CREATION :

Webmaster : Club Informatique 48°RT

Musique : Adrien Gardiner

News : Eric Mas

Concept : Libre sens - Pont du casse

 

HEBERGEMENT :

 

Société OVH

75008 Paris, France.

 

référencements :

 

Google - DMOZ - 123 Annuaire - meilleurduweb.com

 

 

DROITS DE REPRODUCTION :

 

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.

Certains textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l'autorisation de l'éditeur. Pour toute demande de reproduction ou d'utilisation d'éléments contenus sur le site internet du club informatique du 48°rt :
Tél : 05 53 48 93 16 - Mail : contact@48rt.org

 

 

 

CONFIDENTIALITÉ :

 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (n° d'enregistrement en attente).
Pour toute collecte d'informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous au Club Sportif et Artistique du 48°RT aux coordonnées mentionnées ci-dessus.

 

 

RECCUEIL D'INFORMATION :

 

Ces informations sont destinées au club informatique du 48°rt Nous ne les transmettrons pas à des tiers (partenaires commerciaux, etc). Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour toute demande, envoyez un mail à : contact@48rt.org